La zizanie au Luxembourg

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La zizanie au Luxembourg

Nous connaissons nos classiques bien-sûr. Vous choisirez entre "La Zizanie" d'Astérix  et celle de Louis de Funès. Dans l'un Tullius Détritus est envoyé par César pour semer la discorde, dans l'autre Louis de Funès est opposé à sa femme dans les élections.

A Luxembourg, le Conseil d'Etat vient de donner son avis sur la dissolution différée de la Chambre des Députés. Le Conseil d'Etat a opiné que la Constitution luxembourgeoise ne prévoit pas ce moyen. Pour des raisons obscures, le gouvernement en crise n'a pas démissionné. La pensée était dès lors que le Parlement devait continuer son contrôle constitutionnel.

La panne remonte à la séance de la Chambre des Députés du 11 juillet, qui a été avortée avant son terme par l'action de M. Juncker, qui a agité le drapeau blanc de la démission. Le Président de la Chambre, endormi au volant ou en panne de décision a omis de finir l'ordre du jour de fait, comportant deux motions de censure. M. Juncker dirait-on ne voulait pas qu'on le critique.

Or la ligne d'action était toute tracée: le Parlement allait retirer sa confiance à M. Juncker. Il allait donc démissionner, ce qui dans sa lecture signifiait la démission du gouvernement. Pourtant cela n'était qu'une une de deux interprétations possibles. L'autre, peu probable,  étant qu'on le remplace par quelqu'un d'autre. 

Donc dès le 12 juillet le gouvernement aurait pu être démissionnaire et le Parlement dissout. Je ne sais quel est le motif de la manipulation qui s'y est substituée, alors que la seule tâche restante, le vote sur la rapport SREL et la question de confiance y rattachée aurait été évacuée en bonne et due forme. Et un gouvernement démissionnaire continuerait à vaquer à la bonne marche des affaires courantes. Tout comme on s'est débrouillé pendant les huit années d'absence de M. Euro de son poste de Premier Ministre.

Ce qui était une affaire de dysfonctionnement est en train de devenir une affaire Juncker. La rapport SREL lui a valu une sanction. Il esquive le vote parlementaire qui devait le sanctionner et crée un nouveau problème. Selon la Constitution il est le premier conseiller du Grand-Duc, à qui il refile le valet de pique. Alors que le Conseil d'Etat, dans lequel tous les partis ont des représentants nommés,  émet son avis, les mêmes partis dans le Parlement ont un avis contraire. En tous cas le consensus à l'issue d'une réunion de la Commission institutionnelle (à laquelle M. Juncker de l'exécutif semble avoir assisté!) est que le Grand-Duc ignore l'avis du Conseil d'Etat et procède à la dissolution différée de la Chambre. Tout fonctionnera donc comme le bloc des "condamnés à dissolution" attendant la date de l'exécution.

Je voudrais cependant puiser dans les grands moments de sagesse passée du Parlement et du gouvernment. Rappelez-vous de ce que j'appelle le massacre dela Sainte Justine du 12 mars 2009. On a fait un coup d'etat à la luxembourgeoise en changeant l'article 34 de la Constitution, en un quart de tour. Le Grand-Duc ne "sanctionne" plus les lois. Je propose un coup similaire, un article 74 bis qui dirait à peu près: "Le Grand-Duc peut prononcer la dissolution différée de la Chambre à la demande d'une majorité simple des députés." Oui, sans blague, au point où on en est avec cette constitution.