Luxembourg: Luc Frieden, Bison Futé ou Caméléon Zélé?

Le paradis fiscal se dissipera dans les nuages le 1er janvier 2015

Luc Frieden, Bison Futé ou Caméléon Zélé?                               

Je croyais être très seul et à contre-courant dans un Luxembourg gavé d'argent noir, à prévenir du danger que représente cet argent noir et le label "paradis fiscal" pour le centre financier. Et logiquement à recommander son abandon pour miser sur d'autres atouts, présents ou à développer, pour consolider l'avenir de la place financière. Selon mon analyse et conviction, il n'y aura plus de paradis fiscal sur terre d'ici 5 à 10 ans, grâce à l'action combinée des pays voisins, de la Commission Européenne, du G20, de l'OECD, et des programmes américains tels que "Qualified Intermediary", OFAC, Sarbanes Oxley, FATCA, sans parler d'intrusions technologiques impressionnantes qui font du secret une illusion. Le secret bancaire n'existe déjà plus dans les faits!

Dans le même ordre d'idées, je voudrais réitérer cet autre avertissement, qui sera sans doute également  traité avec négligence, que la future épreuve de force se fera autour deux autres concepts: la concurrence "déloyale" sur l'imposition des sociétés internationales et la qualification de certaines juridictions comme paradis judiciaire. A la clé seront deux listes colorées, comprenant le Luxembourg, selon le schéma qu'on connait.  

L'épreuve de force en ce qui concerne la concurrence fiscale internationale peut être gagnée, car les alliés et les arguments abondent. Ce sera autre chose pour le paradis judiciaire, décrit dans un avant-projet de loi américain qui dort dans un tiroir en attendant le moment propice (comme le Patriot Act ou FATCA).  Est un paradis judiciaire une juridiction qui aurait des lois moins astreignantes ou inexistantes, une application des lois défaillante avec des sanctions inferieures à celles qui sont appliquées aux Etats-Unis. Bref, un système judiciaire défaillant par rapport à l'étalon américain.

Sceptiques en ce qui concerne l'imminence de ces dangers ? Voyez donc avec quelle vitesse le FATCA américain, décrié il y a encore quelques mois comme monstruosité cynique, est devenu un standard international. Mais il reste juste quelques années au paradis judiciaire luxembourgeois pour se remettre en question.

Luc Frieden dans cette affaire? Il dirait sans doute que le Luxembourg n'est pas un paradis judiciaire. Il a aussi dit que le Luxembourg n'était pas un paradis fiscal, jusqu'aux moments d'exaltation et de changement de cap devant des journalistes adroits de la grande presse allemande. Au moins sur ce dernier point, il n'y a plus à argumenter. Le paradis fiscal se dissipera dans les nuages le 1er janvier 2015. En tant qu'évangéliste de la fin du secret bancaire, je suis maintenant dépassé par les événements. En changeant de camp, Luc Frieden, tel Jean l'Aveugle est désormais à la pointe du combat, un chevalier blanc contre les paradis fiscaux. Quant au fond, je ne peux qu'acquiescer: le secret bancaire ne peut être défendu à la longue. Mais pourquoi le plaquer là, sans essayer de transition et une certaine réciprocité de la part de ceux qui voulaient sa fin? J'ai du mal à comprendre cette précipitation soudaine, car il ne faut pas confondre vitesse et précipitation. Est-ce un volte-face futé, parce qu'il lui fallait présider des réunions à la Banque Mondiale, nouvelle émulation à l'international avec les ténors seniors du gouvernement, Juncker et Asselborn? Ou y a-t-il urgence à déployer tout ce zèle pour sauver la place financière?  

J'espère qu'il n'y a pas d'autre explication aux dérapages qu'on voit par-ci, par-là. Je citerais la vente de 35% de Cargolux au moins offrant, le grand écart autour de la taxe sur les transactions, l'acceptation sans broncher des termes inacceptables imposées lors du "sauvetage" de Chypre. Termes qui pourront  heurter le Luxembourg un jour, car ils inscrivent dans la pratique européenne la réalité que les dépôts en banque ne sont plus surs. Des fois je pense que nous avons affaire à Bison Zélé et certainement pas Caméléon Futé. Mais alors, il lui faut un chaperon. En attendant il sera sous mon égide.